Maternité: quelles sont les prestations prises en charge par votre caisse-maladie?

La maternité désigne la période qui s’étend de la grossesse jusqu’à la phase de récupération après la naissance. Durant ce laps de temps, l’assurance obligatoire des soins (également appelée assurance de base) couvre non seulement les frais de traitements en cas de maladie, mais aussi ce que l’on appelle «les prestations spécifiques en cas de maternité». Pour élargir le catalogue de prestations de l’assurance de base, CONCORDIA propose différentes assurances complémentaires.

La liste ci-dessous présente les examens et traitements pris en charge au titre des prestations spécifiques en cas de maternité:

L’assurance de base rembourse les examens prénataux suivants:

• Test du premier trimestre: échographie et prise de sang
• Dépistage prénatal non invasif en cas de risque élevé de trisomie (anomalie chromosomique): prise de sang
• Dépistage prénatal invasif: amniocentèse (analyse du liquide amniotique), biopsie choriale ou choriocentèse (analyse d’un échantillon du placenta) ou cordocentèse (ponction au niveau du cordon ombilical)
• Examen de la fréquence cardiaque du fœtus en cas d’indication médicale pendant une grossesse à risque: cardiotocographie (CTG)

Tous les examens sont effectués par des médecins, à l’exception de la CTG, qui peut également être réalisée par un·e sage-femme. 

Si votre cours coûte plus de CHF 150 ou si vous ne souhaitez pas le suivre auprès d’un·e sage-femme, NATURA ou NATURA^plus prend en charge 50 % des frais, à concurrence de CHF 200 par année civile.

Remarque: en cas de demandes de remboursement cumulées pour les prestations suivantes, CONCORDIA verse des contributions jusqu’à concurrence de CHF 500 par année:

Au-delà des trois séances couvertes par l’assurance de base, NATURA et NATURA^plus prennent en charge 50 % des frais de toutes les séances supplémentaires nécessaires, jusqu’à concurrence de CHF 200 par an.

Remarque: en cas de demandes de remboursement cumulées pour les prestations suivantes, CONCORDIA verse des contributions jusqu’à concurrence de CHF 500 par année:

En plus des prestations déjà mentionnées, l’assurance de base couvre également les visites à domicile d’un·e sage-femme:

• Post-partum: jusqu’à 16 visites dans les 56 jours qui suivent l’accouchement en cas de naissance prématurée, de naissance multiple, pour les femmes qui ont accouché pour la première fois (primipares) et pour celles qui ont subi une césarienne; jusqu’à 10 visites dans les autres cas. Des visites supplémentaires sont possibles sur prescription médicale.
  
  
• Fausse couche: jusqu’à 10 visites en cas de fausse couche survenue entre la 13^e et la fin de la 23^e SG. Des visites supplémentaires sont aussi possibles sur prescription médicale.

L’assurance de base couvre intégralement les frais d’un accouchement stationnaire en division commune dans un hôpital ou une maison de naissance, du moment que l’établissement est répertorié sur la liste des hôpitaux du canton de résidence de la personne assurée. 

Vous avez souscrit une assurance-hospitalisation complémentaire de CONCORDIA et souhaitez accoucher dans un établissement hors liste cantonale ou séjourner en division mi-privée ou privée? Dans ce cas, faites-nous parvenir une demande de garantie de paiement par l’intermédiaire de votre médecin traitant·e.

Chambre familiale dans le cadre d’une naissance

L’assurance de base ne prévoit aucune prestation pour la chambre familiale.

Les assurances complémentaires DIVERSA^care et DIVERSA^premium de CONCORDIA, en revanche, participent aux frais de séjour en chambre familiale:

Le rooming-in n’est pas une prestation prise en charge par l’assurance de base.

Les assurances complémentaires DIVERSA^care et DIVERSA^premium ainsi que les assurances-hospitalisation de CONCORDIA, en revanche, versent des contributions pour le rooming-in. Les personnes assurées ont droit, par année civile, aux contributions suivantes:

En règle générale, les personnes assurées participent aux coûts des prestations dont ils ou elles bénéficient sous forme de franchise, de quote-part et de forfaits hospitaliers, conformément aux prescriptions de l’Office fédéral de la santé publique (OFSP). Ce principe est toutefois adapté en cas de maternité:

• Aucune participation aux coûts n’est prélevée sur les «prestations spécifiques en cas de maternité».
• À partir de la 13^e SG et jusqu’à 56 jours après l’accouchement, la participation aux coûts est également supprimée pour toutes les autres prestations en cas de maladie, qu’elles soient liées ou non à la maternité.

Si la fausse couche  survient avant la 13^e SG, les assurées doivent participer aux frais de traitement (franchise et quote-part), y compris si un curetage est nécessaire pour aspirer les résidus de grossesse.

En cas de fausse couche entre la 13^e et la fin de la 23^e SG, les prestations qui y sont liées et le contrôle de suivi sont exemptés de participation aux coûts: aucune franchise ni quote-part n’est due. Une perte de grossesse à ce stade n’est toutefois pas assimilée à un accouchement au sens de la loi.

À partir de la 23^e SG, les fausses couches et mortinatalités sont considérées comme une naissance. Les assurées ne doivent alors pas participer aux frais des prestations, y compris pour les contrôles de suivi et les traitements liés à des complications, et ce pendant les huit semaines suivant la fausse couche ou la venue au monde d’un·e enfant mort-né·e.